Propriété intellectuelle
Version 1.0
Dernière mise à jour : 30 juillet 2026
1. Objet
La présente Politique de propriété intellectuelle a pour objet de définir les droits attachés à l’ensemble des œuvres, contenus et créations composant l’univers Les Gardiens des Éléments.
Sauf mention contraire, tous les éléments présents sur ce site sont la propriété exclusive de Delepierre Sébastien ou sont utilisés avec les autorisations nécessaires.
Toute utilisation non autorisée est interdite.
2. Titularité des droits
L’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à l’univers Les Gardiens des Éléments appartient à Delepierre Sébastien.
Ces droits comprennent notamment les droits d’auteur, les droits sur les œuvres graphiques, les textes, les créations originales ainsi que tous les droits susceptibles d’être reconnus par les législations belge, européenne et internationale.
3. Œuvres protégées
Sont notamment protégés, sans que cette liste soit limitative :
Les livres
- livres brochés ;
- livres reliés ;
- éditions collector ;
- cahiers d’activités ;
- guides pédagogiques ;
- supports éducatifs.
Les textes
- histoires ;
- récits ;
- dialogues ;
- descriptions ;
- poèmes ;
- chansons ;
- slogans ;
- contenus pédagogiques.
Les personnages
L’ensemble des personnages composant l’univers est protégé, notamment :
- Ryan ;
- Mei ;
- Océane ;
- Gilles ;
- Oxalys ;
ainsi que tout personnage actuel ou futur développé dans l’univers Les Gardiens des Éléments.
Cette protection couvre notamment :
- leur apparence ;
- leur personnalité ;
- leur histoire ;
- leurs pouvoirs ;
- leurs relations ;
- leurs caractéristiques visuelles ;
- leurs accessoires ;
- leurs éléments distinctifs.
Les illustrations
Toutes les illustrations sont protégées, notamment :
- couvertures ;
- illustrations intérieures ;
- concepts artistiques ;
- dessins ;
- peintures numériques ;
- croquis ;
- compositions graphiques.
Les éléments graphiques
Sont également protégés :
- le logo ;
- les emblèmes ;
- les runes ;
- les cartes ;
- les icônes ;
- les symboles ;
- les polices personnalisées ;
- les chartes graphiques ;
- les mises en page.
Les œuvres audiovisuelles
Sont protégés :
- musiques ;
- génériques ;
- bandes-son ;
- vidéos ;
- bandes-annonces ;
- animations ;
- dessins animés ;
- contenus multimédias présents ou futurs.
Les créations futures
La protection s’étend également aux futures créations développées dans le cadre de l’univers Les Gardiens des Éléments, notamment :
- nouvelles saisons ;
- nouveaux personnages ;
- nouvelles illustrations ;
- nouveaux livres ;
- jeux de société ;
- jeux de cartes ;
- puzzles ;
- applications ;
- jeux vidéo ;
- produits dérivés ;
- spectacles ;
- contenus pédagogiques ;
- adaptations audiovisuelles ;
- tout autre développement de la licence.
4. Univers « Les Gardiens des Éléments »
L’univers Les Gardiens des Éléments constitue une œuvre originale.
Il comprend notamment :
- son histoire ;
- sa chronologie ;
- son identité visuelle ;
- ses personnages ;
- ses lieux ;
- ses symboles ;
- ses éléments naturels ;
- ses pouvoirs ;
- ses cartes ;
- ses runes ;
- ses règles narratives ;
- ses futurs développements.
L’ensemble de ces éléments forme un univers cohérent bénéficiant de la protection accordée aux œuvres de l’esprit.
5. Utilisations autorisées
Le visiteur est autorisé à :
- consulter le site ;
- acheter les ouvrages proposés ;
- partager les liens du site ;
- citer de courts extraits conformément au droit applicable, sous réserve de mentionner clairement la source et l’auteur.
Toute autre utilisation nécessite une autorisation écrite préalable.
6. Utilisations interdites
Sans autorisation écrite préalable, il est notamment interdit :
- copier les contenus ;
- reproduire les illustrations ;
- scanner les livres ;
- diffuser les livres sur Internet ;
- traduire les ouvrages ;
- modifier les illustrations ;
- créer des œuvres dérivées ;
- utiliser les personnages dans un autre projet ;
- exploiter commercialement les contenus ;
- supprimer les mentions de copyright ;
- utiliser les logos ;
- reproduire les couvertures ;
- vendre des copies ;
- créer des produits dérivés.
Cette liste n’est pas limitative.
7. Intelligence artificielle
Sauf autorisation écrite préalable, il est strictement interdit d’utiliser tout ou partie des contenus du site ou des œuvres Les Gardiens des Éléments pour :
- entraîner une intelligence artificielle ;
- constituer une base de données d’entraînement ;
- effectuer du fine-tuning ;
- créer des modèles génératifs ;
- générer des œuvres dérivées ;
- reproduire le style artistique ;
- reproduire les personnages ;
- créer des images similaires destinées à une exploitation commerciale ;
- alimenter un système automatisé d’analyse, d’apprentissage ou de génération de contenus.
Cette interdiction s’applique quel que soit l’outil ou la technologie utilisée.
8. Réseaux sociaux
Le partage de liens vers le site officiel est autorisé.
En revanche, la republication des contenus, illustrations, livres ou extraits substantiels sur les réseaux sociaux nécessite une autorisation préalable, sauf lorsque la loi l’autorise expressément.
9. Signalement des atteintes
Toute personne constatant une utilisation non autorisée des œuvres ou contenus Les Gardiens des Éléments est invitée à contacter l’éditeur.
Chaque signalement fera l’objet d’un examen.
10. Sanctions
Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle pourra donner lieu à toute action utile, notamment :
- demande de retrait immédiat ;
- demande de cessation ;
- demande d’indemnisation ;
- action judiciaire ;
- toute autre mesure prévue par la législation applicable.
11. Droit applicable
La présente Politique de propriété intellectuelle est régie par le droit belge.
Les conventions internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle demeurent applicables lorsqu’elles offrent une protection complémentaire.
12. Contact
Pour toute demande d’autorisation, de partenariat, de licence ou de réutilisation de contenus, veuillez contacter :
Les Gardiens des Éléments
Delepierre Sébastien
📍 Rue des Postes 81
7090 Braine-le-Comte – Belgique
📞 +32 497 50 82 80
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